Éditeur

Le site www.jumeauxetplus26.fr est édité par Jumeaux et Plus, l’association 26.

Siège social

Jumeaux et Plus, l’association 26
2, rue La Pérouse
26000 VALENCE
www.jumeauxetplus26.fr
Tél.: 07 82 76 92 12

Hébergeur

PHPNET France – Nuxit – Groupe Magic Online
97 – 97 Bis rue Général Mangin
38100 Grenoble
Tél : +33 (0)4 86 57 60 00

https://www.nuxit.com/

Description

Le site www.jumeauxetplus26.fr est là de façon à présenter succinctement l’association et n’est en aucun cas contractuel. Les informations peuvent être modifiées à tout moment.

Droit d’auteur et de reproduction

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies issus du site Jumeaux et plus 26 est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. En cas de doute sur l’identité des détenteurs, une demande d’information peut être adressée à :
Jumeaux et plus 26 : contact[@]jumeauxetplus26.fr
Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas Jumeaux et plus 26 quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres informations sur le projet.

La création de liens vers www.jumeauxetplus26.fr

Le site www.jumeauxetplus26.fr autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques qui y sont affichés Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.